MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://dotty-artiste.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.  

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://dotty-artiste.fr, est édité par :

Madame Dorothée Barbou (agissant sous le nom professionnel Dotty / Dotty Sculpture), entrepreneur individuel, enregistrée sous le numéro SIREN 429 633 944, dont le siège social est situé au 15 Rue de la Marne, 33130 Bègles, France. Code APE : 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques Numéro de téléphone : 06 29 37 80 20 Adresse e-mail : [adresse e-mail supprimée] (Ajouter ici si applicable : Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro])

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site est Madame Dorothée Barbou.

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société Squarespace Ireland Ltd., société à responsabilité limitée de droit irlandais ("private company limited by shares"), enregistrée en Irlande sous le numéro 527633. Siège social : Squarespace Ireland Ltd. Le Pole House Ship Street Great Dublin 8 Ireland Numéro de TVA : IE 3041081MH Téléphone : +35319058597

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.  

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Les œuvres présentées sur ce site sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation des œuvres sans l'autorisation écrite préalable de l'artiste, Madame Dorothée Barbou, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Collecte de données personnelles

Pour plus d'informations sur la manière dont nous collectons et utilisons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité. (Note : Il faudra créer cette page séparément)